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Modalités et conditions

Utilisation du site Web du Diabetes CollegeMC

En utilisant le présent site, vous signifiez votre consentement aux présentes modalités et conditions dans leur intégralité. Si vous n'êtes pas d'accord avec l'une des présentes modalités et conditions d'utilisation ou plusieurs d'entre elles, veuillez ne pas utiliser le présent site.

L'University Health Network (« UHN ») peut en tout temps et sans avis revoir et mettre à jour les présentes modalités et conditions. Votre utilisation continue du site du Diabetes CollegeMC signifiera que vous acceptez ces changements et que vous êtes en accord avec ces derniers.

Le présent site Web est canadien. Son contenu est destiné exclusivement aux résidents canadiens.

Le site n'offre aucun conseil médical.

Veuillez prendre note que tous les renseignements contenus dans le site du Diabetes CollegeMC sont fournis à titre informatif seulement. Le site n'offre aucun conseil médical. Il ne saurait se substituer à un conseil médical professionnel, à un diagnostic ou à un traitement. Si vous avez ou soupçonnez avoir un problème de santé, veuillez consulter votre médecin de famille. Si vous avez ou soupçonnez avoir un problème de santé urgent, veuillez vous rendre sans délai au service d'urgence d'un hôpital de votre région.

Vous assumez tous les risques liés à l'utilisation de toute information figurant dans le site ou fournie en lien avec celui-ci.

Le présent site peut contenir du matériel explicite lié à la santé ou à la médecine. Si vous considérez que ce matériel est offensant, vous pourriez ne pas vouloir utiliser notre site.

Le site et le contenu sont fournis « tels quels ». Lorsque vous utilisez le site, des renseignements seront transmis au moyen de supports qui peuvent échapper à l'autorité et à la compétence de l'UHN. Par conséquent, l'UHN nie toute responsabilité en ce qui a trait aux retards, aux défaillances ou aux interruptions des transmissions ou à la corruption des données ou des autres renseignements transmis dans le contexte de l'utilisation du présent site.

Utilisation du contenu

L'University Health Network vous autorise à consulter ou à télécharger une seule copie du matériel offert dans le site de l'University Health Network, et ce, uniquement à vos fins personnelles et non commerciales, si vous ajoutez l'avis de droit d'auteur suivant : « © 2014 University Health Network. Tous droits réservés. » Toute autre utilisation du matériel est strictement interdite sans notre autorisation écrite préalable et celle des titulaires des droits touchés. Si vous enfreignez l'une ou plusieurs des présentes modalités et conditions, votre autorisation d'utiliser le contenu est automatiquement révoquée et vous devez immédiatement détruire toute copie que vous avez produite d'une quelconque partie du contenu.

Visualisation de vidéos dans le site du Diabetes CollegeMC

Le matériel contenu dans les vidéos offertes sur le présent site est fourni uniquement à des fins d'information et d'éducation. Nous avertissons les utilisateurs que certaines vidéos peuvent contenir des scènes ou des images explicites qui peuvent ne pas convenir à certains publics. En accédant à la vidéo, vous reconnaissez et comprenez entièrement qu'elle est fournie à des fins d'information et d'éducation uniquement.

Les points de vue et les opinions des auteurs exprimés dans la vidéo ne constituent ni ne reflètent nécessairement ceux de l'UHN et ils ne peuvent être utilisés à des fins de publicité ou d'approbation d'un produit. L'UHN n'appuie ni ne recommande aucun produit, processus ou service commercial.

Aucun conseil médical particulier ne sera fourni. L'UHN vous encourage à vous adresser à un médecin qualifié afin d'obtenir une consultation, un diagnostic ou un plan de traitement en ce qui concerne votre état de santé. L'UHN n'a pas pour objectif d'offrir des conseils médicaux particuliers au moyen de vidéos, mais plutôt de fournir aux utilisateurs de l'information pour les aider à mieux comprendre certaines pratiques et procédures médicales.

Sites Web externes dont les liens figurent dans le site du Diabetes CollegeMC

Tout site Web dont le lien figure dans le site est créé par des organismes ne faisant pas partie de l'UHN. Ces organismes sont responsables de l'information contenue dans leur site. L'UHN n'est pas responsable du contenu des sites de tiers ou des publicités de tiers dont les liens figurent dans le site et il ne fait aucune déclaration quant à leur contenu ou à leur exactitude. Votre utilisation des sites de tiers est à vos propres risques et est assujettie aux modalités et conditions d'utilisation de ces sites. Tout commentaire particulier au sujet de ces sites devrait être adressé directement à l'organisme concerné.

Renseignements généraux

Notre omission d'agir si vous ou d'autres personnes enfreignez les présentes modalités et conditions d'utilisation ne constitue pas une renonciation à notre droit d'agir en cas de violations ultérieures ou similaires. Les présentes modalités et conditions d'utilisation constituent l'intégralité de l'accord et de l'entente entre nous et tout utilisateur du site en ce qui concerne le site, son utilisation et les services.

Sauf stipulation contraire dans un « avis juridique » particulier dans le présent site, les présentes modalités et conditions ainsi que l'avis de non-responsabilité de l'UHN constituent l'entente intégrale entre vous et l'UHN en ce qui concerne l'utilisation du site du Diabetes CollegeMC de l'UHN.

Modalités et conditions juridiques générales

Utilisation interdite là où elle contrevient à la loi

L'utilisation du site Web du Diabetes CollegeMC de l'UHN est interdite dans tout territoire où le portail ou toute partie de son contenu peut contrevenir à toute loi ou réglementation. Vous vous engagez à ne pas accéder au site Web du Diabetes CollegeMC de l'UHN et à ne pas l'utiliser dans de tels territoires. Vous convenez que vous êtes responsable de vous conformer à toutes les lois et à tous les règlements applicables. Toute violation de la présente disposition (ou de toute disposition de la présente entente) est entièrement à vos risques.

Lois applicables et compétence des tribunaux

Le site Web du Diabetes CollegeMC de l'UHN est exploité par l'UHN à partir de ses bureaux situés dans la province de l'Ontario, au Canada. Vous convenez que toute question liée à la présente entente ou à votre accès au site Web du Diabetes CollegeMC de l'UHN ou à son utilisation et à son contenu sera régie par les lois de la province de l'Ontario et les lois du Canada en vigueur dans cette province, sans égard aux principes applicables aux conflits de lois. Par les présentes, vous acceptez de vous soumettre à la compétence exclusive des tribunaux de la province de l'Ontario à l'égard de toute question liée à votre accès au site Web du Diabetes CollegeMC de l'UHN et à son utilisation ainsi que de tout différend qui peut en découler.

Limitation de responsabilité

L'UHN, ses médecins, autres fournisseurs de soins de santé qualifiés, dirigeants, administrateurs, employés, mandataires, concédants de licence, ainsi que leurs successeurs et ayants droit respectifs, ne seront en aucune circonstance responsables des dommages de quelque nature que ce soit, y compris, mais sans s'y limiter, les dommages directs, les dommages particuliers, les dommages indirects, les dommages punitifs, les dommages accessoires ou les dommages consécutifs (y compris, mais sans s'y limiter, les pertes ou les dommages sous forme de préjudice médical, de préjudice corporel, de décès imputable à une faute, de diagnostic erroné, d'information inexacte, de traitement inapproprié ou de toute autre perte subie dans le contexte de l'utilisation ou de la mauvaise utilisation du site du Diabetes CollegeMC, de son contenu, de la confiance que vous y accordez ou de l'impossibilité d'utiliser le site du Diabetes CollegeMC ou s'y rapportant), peu importe la cause, et ce, qu'ils découlent d'un contrat (y compris un manquement fondamental), d'un délit (y compris la négligence) ou de toute autre source. La limitation ci-dessus s'appliquera même si l'UHN était au courant ou devait être au courant de la possibilité de tels dommages.

Indemnisation

L'utilisation du site du Diabetes CollegeMC est entièrement volontaire et celui-ci est fourni uniquement à des fins d'information. Par conséquent, vous convenez d'indemniser, de défendre et d'exonérer l'UHN, ses médecins et les autres fournisseurs de soins de santé qualifiés, les dirigeants, les administrateurs, les employés, les mandataires, les concédants de licence et leurs successeurs et ayants droit respectifs à l'égard de l'ensemble des réclamations, demandes, obligations, coûts ou dépenses, quels qu'ils soient, y compris, mais sans s'y limiter, les honoraires et les débours d'avocat, découlant directement ou indirectement i) de votre violation de l'une des modalités et conditions de la présente entente ou ii) de votre accès au site du Diabetes CollegeMC ou au contenu ou de votre utilisation ou de votre mauvaise utilisation de ces derniers, de la confiance que vous leur accordez ou de l'impossibilité d'y accéder ou de les utiliser.

Droit d'auteur et licence limitée

Le contenu du site du Diabetes CollegeMC est protégé par la législation sur les droits d'auteur et il appartient à l'UHN. Sauf dans la mesure permise par les licences limitées prévues aux présentes, toute utilisation du contenu, y compris la modification, la transmission, la présentation, la distribution, la nouvelle publication ou toute autre exploitation du site du Diabetes CollegeMC ou de son contenu, en tout ou en partie, est interdite en l'absence du consentement écrit préalable exprès de l'UHN. Sous réserve des modalités et conditions de l'entente, une licence limitée, non transférable et non exclusive vous permettant d'accéder au site du Diabetes CollegeMC et au contenu et de les consulter à des fins d'utilisation personnelle et non commerciale vous est par les présentes accordée. Vous devez également respecter toute exigence supplémentaire régissant l'utilisation de tout contenu particulier qui peut être stipulée dans le site du Diabetes CollegeMC.

Pour nous joindre

Si vous avez quelque question que ce soit au sujet des présentes modalités et conditions d'utilisation ou du site Web en général, veuillez communiquer avec nous à l'adresse health.euniversity@uhn.ca.

Nous vous remercions de visiter le www.DiabetesCollege.ca. Nous espérons que vous trouvez votre visite intéressante et utile.

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